Dernière mise à jour : 18/02/2026
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HSE MASTER
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| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Exécution du service | Article 6.1.b RGPD |
| Sécurité | Intérêt légitime (6.1.f) |
| Obligations légales | Article 6.1.c |
| Données de santé | Article 9.2.b RGPD |
| Données | Durée |
|---|---|
| Compte actif | Durée de l'abonnement |
| Après résiliation | 3 ans (archivage) |
| Logs | 12 mois |
| Documents HSE | Selon paramétrage client |
| Données comptables | 10 ans |
Les données sont supprimées ou anonymisées à l'issue des délais applicables.
Tous les sous-traitants sont contractuellement liés et conformes au RGPD. Aucun transfert hors UE n'est réalisé sans garanties appropriées.
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La présente politique peut être modifiée à tout moment. Les utilisateurs seront informés en cas de modification substantielle.
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